En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 : L’ensemble des textes, illustrations, données, photographies, plans, dessins, animations, sons et vidéos inclus dans ce site Internet sauf mention contraire explicite, est protégé par le droit d’auteur quelle qu’en soit la source. Les données disponibles sur ce site en consultation et téléchargement ne doivent en aucun cas être modifiées.